Bernard Dejean de la Batie
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard Dejean de la Bâtie
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres de la commission des archives diplomatiques
au titre du c del'article 3 du décret n° 2004-1358 du
9 décembre 2004
fusionnant la commission des archives diplomatiques et la commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission des archives diplomatiques
JORFTEXT000000449049
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2005
10/11/2005
De:
Bernard Dejean de La Bâtie
ministre plénipotentiaire
Objet:
membres à titre personnel de la Commission pour la publication des documents diplomatiques français
Groupe:
Commission pour la publication des documents diplomatiques français
JORFTEXT000000528058
(source JORF)
nomination
19 Novembre 1992
19/11/1992
De:
Dejean de la Batie (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
date_debut
=
"
1992-05-10
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000000539262
(source JORF)
admission
03 Avril 1992
03/04/1992
De:
Bernard Dejean de La Batie
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
duree
=
"
un an
"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000709185
(source JORF)
nomination
16 Novembre 1990
16/11/1990
